Alliance 4x4.fr Forum Index

Portal Search Memberlist Usergroups Register Profile Log in
 
Next topic
Previous topic
Post new topic Reply to topic   Alliance 4x4.fr Forum Index » Alliance 4x4 » Section Juridique
Author Message
sebverland
Guest

Offline




PostPosted: Sun 10 Aug - 11:08 Reply with quote

ma question est simple:

peut on tracter sans le permis eb

 


petit exemple pour moi:

mon vehicule pese 1.200kg +remorque 400kg= 1600kg

si mon vehicule qui tracte pese 1650kg

faut il avoir le permis pour tracter?


Rouffian
Expert Juridique

Offline

Joined: 09 Aug 2008
Posts: 27
Localisation: ille et vilaine

PostPosted: Sun 10 Aug - 13:19 Reply with quote

A la condition que ton véhicule tracteur rentre dans la catégorie B, dans les 2 cas le permis B suffit.

Règle à retenir pour un véhicule tracteur classé dans la catégorie B:

Permis EB obligatoire si le PTAC de la remorque ou de la caravane excède 750 kg et si l’ensemble des P.T.A.C.(remorque et véhicule tracteur) dépasse 3,5 tonnes ou si le P.T.A.C de la remorque dépasse le poids à vide du véhicule tracteur.

Après il faut combiner ceci avec le poids maxi tractable par le véhicule. Puisque la carte grise est muette à ce sujet, il faut contacter le constructeur, qui se fera une joie de donner le renseignement



Le texte de loi applicable est l'article R221-4 du Code de la Route:

Modifié par Décret n°2006-1496 du 29 novembre 2006 - art. 4 JORF 1er décembre 2006 en vigueur le 1er janvier 2008
I. - Les différentes catégories du permis de conduire énoncées ci-dessous autorisent la conduite des véhicules suivants :


Catégorie A


Motocyclettes, avec ou sans side-car.


Sous-catégorie A 1


Motocyclettes légères.


Catégorie B


Véhicules automobiles ayant un poids total autorisé en charge (PTAC) qui n'excède pas 3,5 tonnes, affectés au transport de personnes et comportant, outre le siège du conducteur, huit places assises au maximum, ou affectés au transport de marchandises, ainsi que les véhicules qui peuvent être assimilés aux véhicules précédents et dont la liste est fixée par arrêté du ministre chargé des transports.


Véhicules mentionnés à l'alinéa précédent attelés d'une remorque lorsque le poids total autorisé en charge (PTAC) de la remorque est inférieur ou égal à 750 kilogrammes.


Mêmes véhicules attelés d'une remorque lorsque le poids total autorisé en charge (PTAC) de la remorque est supérieur à 750 kilogrammes, à condition, d'une part, que le poids total autorisé en charge (PTAC) de la remorque soit inférieur ou égal au poids à vide du véhicule tracteur et, d'autre part, que la somme des poids totaux autorisés en charge (PTAC) du véhicule tracteur et de la remorque soit inférieure ou égale à 3,5 tonnes.


Sous-catégorie B 1


Tricycles à moteur dont la puissance n'excède pas 15 kilowatts et dont le poids à vide n'excède pas 550 kilogrammes.


Quadricycles lourds à moteur.


Catégorie C


Véhicules automobiles isolés autres que ceux de la catégorie D dont le poids total autorisé en charge (PTAC) excède 3,5 tonnes.


Aux véhicules de cette catégorie peut être attelée une remorque dont le poids total autorisé en charge (PTAC) n'excède pas 750 kilogrammes.


Catégorie D


Véhicules automobiles affectés au transport de personnes comportant plus de huit places assises outre le siège du conducteur ou transportant plus de huit personnes, non compris le conducteur.


Aux véhicules de cette catégorie peut être attelée une remorque dont le poids total autorisé en charge (PTAC) n'excède pas 750 kilogrammes.


Catégorie E (B)


Véhicules relevant de la catégorie B attelés d'une remorque lorsque l'ensemble formé par le véhicule tracteur et la remorque ne relève pas de la catégorie B.


Catégorie E (C)


Véhicules relevant de la catégorie C attelés d'une remorque lorsque l'ensemble formé par le véhicule tracteur et la remorque ne relève pas de la catégorie C.


Catégorie E (D)


Véhicules attelés d'une remorque lorsque l'ensemble formé par le véhicule tracteur et la remorque ne relève pas de la catégorie D.


II. Le permis de conduire des catégories et des sous-catégories ci-dessus mentionnées peut être délivré, dans des conditions fixées par le ministre chargé des transports, aux personnes atteintes d'un handicap physique nécessitant l'aménagement du véhicule.



J-C


sebverland
Guest

Offline




PostPosted: Sun 10 Aug - 13:46 Reply with quote

merci de tes explication  Okay

sinon je pense a un truc peut etre con. trouver une depanneuse ou un camion bennes je sais il y a de personne qui font ca pour transporter des petit 4x4


thierry63
administrateur

Online

Joined: 24 Feb 2008
Posts: 5,602
Localisation: Puy de Dome

PostPosted: Sun 10 Aug - 20:27 Reply with quote

J'avais pas saisi le subtilité du "et" lrsqu'on attele un fourgon de ptac 3,5t à une remorque inf à 750 kg. J'etais persuadé qu'il fallait le E(B)

_________________
Pour le TT: un VTT, quasi neuf...

C'est parce que la lumière va plus vite que le son, que certains ont l'air brillants avant d'avoir l'air con ...

MSN
vieuxtoy!
VIP

Offline

Joined: 11 Apr 2008
Posts: 1,051
Localisation: CLERMONT-FERRAND/FERNOEL

PostPosted: Sun 10 Aug - 20:45 Reply with quote

si mon vehicule qui tracte pese 1650kg

faut il avoir le permis pour tracter?[/quote]


à mon avis, il faut prendre le PTAC du "tracteur" ex mon taco a un Poids à vide de 1.81T et un PTAC de 2.26T.
Donc il reste un PTAC (PàV + charge) pour la remorque de 3.5-2.26=1.24T : ça fait peu!! sans le EB

A+
Alain

_________________
Le père en Toyota LJ 73 2.4 TD 1992
Le fils en 205 "cross"

MSN
thierry63
administrateur

Online

Joined: 24 Feb 2008
Posts: 5,602
Localisation: Puy de Dome

PostPosted: Sun 10 Aug - 20:49 Reply with quote

A condition aussi de ne pas depasser le PTRA de ton vehicule bien sur.
C'est vrai que ça fait peur, surtout en descente Shocked

_________________
Pour le TT: un VTT, quasi neuf...

C'est parce que la lumière va plus vite que le son, que certains ont l'air brillants avant d'avoir l'air con ...

MSN
vieuxtoy!
VIP

Offline

Joined: 11 Apr 2008
Posts: 1,051
Localisation: CLERMONT-FERRAND/FERNOEL

PostPosted: Sun 10 Aug - 21:04 Reply with quote

Mon PT Roulant et de 4.26T - ça commence à faire!! je ne le ferais pas longtemps dans les côtes avec mes petits chevaux sous le capot Crying or Very sad

_________________
Le père en Toyota LJ 73 2.4 TD 1992
Le fils en 205 "cross"

MSN
SAM10


Offline

Joined: 29 Dec 2008
Posts: 198
Localisation: aube

PostPosted: Mon 29 Dec - 16:25 Reply with quote

question con...

mon vehicule tracteur pese 2000kilo, et le vehicule qui sera sur la remorque fai 1500 kilo, il me faudra bien le permis EB non ??

_________________
même si il faut etre deux pour etre heureux, il en faut peut pour etre deux.

paj GLS kit iroman +5, mud33/12.5/15
paj DID kit iroman +6.

MSN
cefawano


Offline

Joined: 11 Nov 2008
Posts: 234
Localisation: Cordemais (44)

PostPosted: Mon 29 Dec - 20:16 Reply with quote

Pour ceux que ça interresse, j'ais fait un fichier EXEL, on rentre le poid à vide, le PTAC, le PTRA d'un véhicule et il nous donne le PTAC max de la remorque que l'on peu tracter avec permis B et EB

Je le mettrais bien en ligne, mais je ne pense pas que ce soit possible, donc envoyez moi un MP avec une adresse mail et je vous envoie le fichier Wink

_________________
Lorsque le dernier arbre serattttt coupé, le dernier poisson mangé, la dernière rivière poluée, alors, seulement, l'homme s'appercevera que l'argent ne se mange pas !

oenolivier


Offline

Joined: 21 Oct 2008
Posts: 766
Localisation: Rennes

PostPosted: Mon 29 Dec - 20:19 Reply with quote

cefawano wrote:
Pour ceux que ça interresse, j'ais fait un fichier EXEL, on rentre le poid à vide, le PTAC, le PTRA d'un véhicule et il nous donne le PTAC max de la remorque que l'on peu tracter avec permis B et EB

Je le mettrais bien en ligne, mais je ne pense pas que ce soit possible, donc envoyez moi un MP avec une adresse mail et je vous envoie le fichier Wink

C'est une bonne idée Okay Je t'envoie un MP, mais tu peux aussi le mettre sur un hébergeur de fichier comme http://dl.free.fr Wink

_________________
Il n'est pas nécessaire d'abuser pour apprécier, sachez consommer avec modération



Visit poster’s website
cefawano


Offline

Joined: 11 Nov 2008
Posts: 234
Localisation: Cordemais (44)

PostPosted: Tue 30 Dec - 10:40 Reply with quote

Super ton truc oenolivier !

Donc les fichier qui permet de calculer le poid de la remorque que vous pouvez tracter est désormais accessible là http://dl.free.fr/uJcM450yv

A+

_________________
Lorsque le dernier arbre serattttt coupé, le dernier poisson mangé, la dernière rivière poluée, alors, seulement, l'homme s'appercevera que l'argent ne se mange pas !

oenolivier


Offline

Joined: 21 Oct 2008
Posts: 766
Localisation: Rennes

PostPosted: Tue 30 Dec - 11:33 Reply with quote

C'est utile, pour transmettre des gros fichiers Wink Par contre, au bout de 30 jours sans téléchargement, il disparait Sad

_________________
Il n'est pas nécessaire d'abuser pour apprécier, sachez consommer avec modération



Visit poster’s website
Display posts from previous:   
Post new topic Reply to topic

Next topic
Previous topic

Portal | Index | Free forum | Free support forum | Free forums directory | Report a violation | Conditions générales d'utilisation

 

Powered by phpBB © 2001, 2010 phpBB Group :: Theme zoneCopper designed by yassineb and edited by lagauduche.
Google