L'association

Statuts de l'association Alliance 4x4

ARTICLE 1 : Constitution et dénomination
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Alliance4x4
La dénomination pourra éventuellement être changée en rapport à l’article 14 des présents statuts.
ARTICLE 2 : Buts
Cette association a pour but de promouvoir et faire découvrir notre passion,les loisirs tout-terrains,randonnées,
franchissements..
Des rassemblements de véhicules pourront être aussi organisés sous la responsabilité de l'association Alliance4x4 en cas d'accord de la majorité des membres du Conseil d'Administration.
Elle a aussi pour but de promouvoir une utilisation raisonnée du véhicule tout terrain.
ARTICLE 3 : Siège social
Le siège social est fixé au domicile privé de Gauduchon christophe la guillaumerie 35660 la Chapelle de Brain

ARTICLE 4 : Durée de l’association
La durée de l’association est illimitée.
ARTICLE 5 : Ressources de l’association
Les ressources de l’association se composent : des cotisations ; de subventions éventuelles ; de recettes provenant de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par l'association, de dons manuels et de toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.
ARTICLE 6 : Composition de l’association
Les membres:
membres d'honneur,ceux qui ont rendu des services signalés a l'association;ils sont dispensés de cotisation
membres bienfaiteurs;les personnes qui versent un droit d'entrée de 0.0euros et une cotisation annuelle de 0.0euros
fixée chaque année par l'assemblée génerale.
membres actifs:,ceux qui adherent aux présents statuts,qui sont a jour de leur cotisation annuelle et qui participent régulierement aux activités de l'asso.

ARTICLE 7 : Admission et adhésion
Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts et s’acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l’Assemblée Générale. Mr. Green

Le nombre maximum d’adhérents sera illimité volontairement. Seuls peuvent être adhérents des personnes qui auront un lien direct ou indirect avec Alliance4x4
Le Conseil d’Administration pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés.
ARTICLE 8 : Perte de la qualité de membre
La qualité de membre se perd par :
– La démission ;
– Le décès ;
– La radiation prononcée par le Conseil d'Administration motivé par écrit pour motif grave.

ARTICLE 9 : Les comptes
L’exercice comptable coïncide avec l’année civile. Il ne peut excéder douze mois.
Le trésorier tient une comptabilité complète de toutes les recettes et de toutes les dépenses selon les dispositions du plan comptable général de 1999. Il tient également une situation patrimoniale de l’association à travers la présentation des comptes du bilan.
Les comptes annuels, établis par le Conseil d’Administration, doivent être présentés à l’Assemblée Générale.
Un rapport de gestion (dit rapport moral ou rapport d’activité) retraçant l’activité de l’exercice écoulé sera également rédigé par le Conseil à cette occasion, ce rapport sera présenté à l'assemblée générale par un membre du conseil d'administration et soumis à un vote d'approbation.
Ces comptes seront librement consultables, au siège de l’association ou lors de l’assemblée générale annuelle, par tout membre adhérent qui en exprimera la demande.
ARTICLE 10 : Assemblée Générale Ordinaire
L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres de l’association à jour de leur cotisation.
Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle.
Les décisions de l’Assemblée sont prises à la majorité des membres présents.
ARTICLE 11 : Conseil d’Administration
L'association est dirigée par un Conseil d'Administration composé de 4 membres.

En cas de vacance de poste, le Conseil d’Administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la plus prochaine Assemblée Générale.
Le Conseil d’Administration se réunit au moins une fois par an et toutes les fois qu’il est convoqué par le Président ou au moins 2 de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Le vote par procuration n’est pas autorisé.
La présence d’au moins 3 des membres est nécessaire pour que le Conseil d’Administration puisse délibérer valablement.
Le Conseil d'Administration sera composé de :
- Un Président ;
- Un Secrétaire ;
- Un Trésorier ;
- Un trésorier adjoint ;

ARTICLE 12 : Assemblée Générale Extraordinaire
Si besoin est, ou sur demande du quart des membres, le Président convoque une Assemblée Générale Extraordinaire. Les conditions de convocation sont identiques à celles de l’Assemblée Générale Ordinaire.
L’ordre du jour est la modification des statuts ou la dissolution. Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.
ARTICLE 13 : Dissolution
En cas de dissolution prononcée par l’Assemblée Générale Extraordinaire, convoquée selon les modalités prévues à l’article 12, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu à une association ayant des buts similaires, conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
ARTICLE 14 : Site Internet et Forum Alliance4x4
Un partenariat fort existe entre l'association Alliance4x4 et le site internet et forum :
http://www.alliance4x4.fr/index.php
Le site/forum internet Alliance4x4 est le site officiel de L'association. l’association est propriétaire du site/forum Alliance4x4.
Toute information présente sur le site/forum Alliance4x4 ayant un rapport avec le rassemblement anniversaire ou un des autres rassemblements éventuellement organisés par l'association est placée sous la responsabilité du Conseil d'Administration de l'association. Les informations ou sortie eventuel n’ayant pas de liens direct avec l’association sont placées sous la responsabilité unique de l’auteur des propos.

ARTICLE 15 :mode de réunion
en cas d'impossibilté de se réunir L'assemblée général pourra avoir lieu sous forme de conf.call (réunion a distance)
sur le forum d'alliance4x4.
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